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Par Salamandre le 23 Septembre 2015 à 23:13
Lettres patentes du Roi Henry IV du 8 mars 1595 ....
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Par Salamandre le 23 Septembre 2015 à 23:11
Lettres patentes du Roi Charles IX donnée en 1565, par lesquelles sa Majesté déclare que sa volonté est telle que l'entière disposition des Postes demeure au sieur DU MAS, contrôleur général desdites Postes ....
1565 Lettres patentes du roi Charles IX.pdf
Lettres patentes adressées à nos seigneurs du Parlement, pour être par eux procédé à la vérification des dites lettres du 26 novembre 1565, suivi de plusieurs jussions.
1566 et 1571 lettres patentes du roi Charles IX pour vérification de celles de 1565.pdf
Lettres patentes du Roi Charles IX du 1 août 1571 confirmatives de celles de 1565.
1571 Lettres patentes du roi Charles IX.pdf
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Par Salamandre le 23 Septembre 2015 à 23:07
Lettres patentes du Roi Charles VIII, du 27 janvier 1487 par lesquelles Maître Robert PAON a été pourvu de la charge de Contrôleur des Chevaucheurs de l'Écurie du Roi par tout le Royaume.
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Par Salamandre le 15 Septembre 2015 à 23:24
Voici à présent un Edit passé par le Roi Louis XIV, le 8 décembre 1703, qui concerne la déclaration du Roi Louis XIV, les nouveaux tarifs en France et à l’étranger, et à la fin le privilège du Roi, imprimé chez la veuve François Muguet, rue de la Harpe aux trois Rois.
Cet acte contient 149 articles, les tarifs sont au nombres de quatre et sont tous de la forme suivante: pour une lettre simple, pour une lettre avec enveloppe, pour une lettre double et pour once des paquets (de lettres), et ce quelque soit l'article.
Dont voici le fichier PDF
1703 Déclaration du roi Louis XIV et les nouveaux Tarifs.pdf
L'original est bien sûr disponible, par contre je suis à la recherche de l'acte du 12 avril 1676 sur les tarifs précédents du Roi Louis XIV.
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Par Salamandre le 15 Septembre 2015 à 19:53
Voici à présent deux actes que je viens de recevoir qui concernent le Roi Louis XIII.
Le premier du 30 septembre 1634 est un Arrêt du Grand Conseil touchant les Messagers, Rouliers et Voituriers avec l'acceptation faite de l’Université de Paris de jouir du droit de pourvoir aux Messageries, qui est sont ancienne dotation, imprimé chez Pierre Durant du Mont St-Hilaire, proche le Puits-Certains.
1634-35 Edit de Louis XIII (Messagers, Rouliers et Voituriers).pdf
Le second du 21 mai 1638 est un Arrêt de la cour des Aides portant défenses aux Maîtres des Postes, leurs Commis, Messagers et Facteurs d'altérer en quelques manières que ce soit les ports de lettres et paquets, imprimé à Paris chez Pierre Rocolet, P. Mettayer et A. Estienne.
1638 Edit de Louis XIII (Maîtres des Postes ....).pdf
Le 12 Mai 1632: Déclaration du Roi portant attribution d'hérédité à tous les Messager Royaux du Royaume
1632 Déclaration du Roi Louis XIII portant attribution d.pdf
Août 1634: Edit du Roi portant création de trois Offices de Conseillers de sa Majesté, Intendants et Contrôleurs Généraux des Messagers, Voituriers et Roulier de France.
1634 Edit du Roi Louis XIII portant création de trois Offices.pdf
Le 16 mai 1635: Edit du Roi portant suppression d'Officiers, avec Réglement néanmoins de lever, par le Fermier des cinq grosses Fermes, les droits et propriété des Coches, Messageries et Parisis d'icelle: ensemble la faculté des Roulages et Voitures par Eau et par Terre avec le même droit de Parisis, et aussi le Parisis de la Poste.
1635 Edit du Roi Louis XIII portant suppression d.pdf
Actes bien sûr disponibles à la demande.
Je recherche les Lettres Patentes du 13 avril 1615 !
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