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Louis XIII (1610/1643)
Voici à présent deux actes que je viens de recevoir qui concernent le Roi Louis XIII.
Le premier du 30 septembre 1634 est un Arrêt du Grand Conseil touchant les Messagers, Rouliers et Voituriers avec l'acceptation faite de l’Université de Paris de jouir du droit de pourvoir aux Messageries, qui est sont ancienne dotation, imprimé chez Pierre Durant du Mont St-Hilaire, proche le Puits-Certains.
1634-35 Edit de Louis XIII (Messagers, Rouliers et Voituriers).pdf
Le second du 21 mai 1638 est un Arrêt de la cour des Aides portant défenses aux Maîtres des Postes, leurs Commis, Messagers et Facteurs d'altérer en quelques manières que ce soit les ports de lettres et paquets, imprimé à Paris chez Pierre Rocolet, P. Mettayer et A. Estienne.
1638 Edit de Louis XIII (Maîtres des Postes ....).pdf
Le 12 Mai 1632: Déclaration du Roi portant attribution d'hérédité à tous les Messager Royaux du Royaume
1632 Déclaration du Roi Louis XIII portant attribution d.pdf
Août 1634: Edit du Roi portant création de trois Offices de Conseillers de sa Majesté, Intendants et Contrôleurs Généraux des Messagers, Voituriers et Roulier de France.
1634 Edit du Roi Louis XIII portant création de trois Offices.pdf
Le 16 mai 1635: Edit du Roi portant suppression d'Officiers, avec Réglement néanmoins de lever, par le Fermier des cinq grosses Fermes, les droits et propriété des Coches, Messageries et Parisis d'icelle: ensemble la faculté des Roulages et Voitures par Eau et par Terre avec le même droit de Parisis, et aussi le Parisis de la Poste.
1635 Edit du Roi Louis XIII portant suppression d.pdf
Actes bien sûr disponibles à la demande.
Je recherche les Lettres Patentes du 13 avril 1615 !
Tags : Edits, Postes, Relais, Lettres patentes, Louis XIII, Lettres
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